MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Res-bina l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL res-bina.com (le « Site »), est édité par :
Sophie Tzvetan, résidant 186 rue pelleport 75020 Paris, de nationalité Française (France), né(e) le 10/05/1983.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société PlanetHoster, situé 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1, (contact téléphonique ou email : (+1) 855 774 4678), sur un datacenter en France.

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Sophie tzvetan.

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Par téléphone : +33176604143
Par email : sophie.tzvetan@yahoo.com
Par courrier : 186 rue Pelleport 75020 Paris

Propriété intellectuelle

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Dépôt Electronique INPI

-> Dépôt de la marque ResBina à l’INPI: 09/03/2022
Numéro National: 22 4 850 783
Mandataire ou destinataire de la correspondance: WAASBROS, Monsieur WAGNER, 12 rue Saint-Fiacre 75002 Paris.

-> Dépôt de la marque ResBina à l’INPI (ajout de classe): 08/08/2022
Numéro National: 4890232
Mandataire ou destinataire de la correspondance: TZVETAN Sophie 186 rue Pelleport 75020 Paris

Données personnelles

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